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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SAGA DECOR
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SAGA DECOR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAGA DECOR
SAGA DECOR (SA)

Numéro de dépôt :
96632216
Date de dépôt :
01/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/07/2006

Présentation de la marque SAGA DECOR

Déposée le 1 juillet 1996 par la Société Anonyme (SA) SAGA DECOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAGA DECOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-32 du 9 août 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAGA DECOR domicilié(e) 328, rue Pasteur, 60700 PONT SAINTE MAXENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 912 768 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme PATRICIA MAHE de la STE SVP - France.

La marque SAGA DECOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96632216.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAGA DECOR est expirée depuis le 1 juillet 2006.

SAGA DECOR a également déposé les autres marques suivantes : SAGA DECOR , SATICOAT , SATICOAT


SAGA DECOR (SA) - 328, rue Pasteur, 60700 PONT SAINTE MAXENCE - France - SIREN 388912768


Mme PATRICIA MAHE de la STE SVP - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-50

Publication - Publication le 9 août 1996 au BOPI 1996-32

Produits en matières plastiques mi-ouvrées.Verre de construction.Revêtement en verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verre émaillé

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.